Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10
DUDAN Eric

Numéro de dépôt :
3057566
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010
10 de DUDAN Eric

Présentation de la marque 10

Déposée le 12 octobre 2000 par DUDAN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est DUDAN Eric, domicilié(e) 72, rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 est expirée depuis le 12 octobre 2010.

DUDAN Eric a également déposé les autres marques suivantes : PRIVILEGIS , MICROFILM PRODUCTION , 50 ANS ET APRÈS?! , L'EMBARCADERE , MAG21 , EDITION ORIGINALE , LES ILLUSTRES INCONNUS


DUDAN Eric - 72, rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France


PRO.MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340752 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335676 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Savons ; savonnettes, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, savon d'amandes, savons contre la transpiration des pieds ; Produits de parfumerie ; ambre (parfumerie) , bois odorants, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel, eaux de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, ionone (parfumerie) , menthe pour la parfumerie, essence de menthe, musc (parfumerie) , parfums, produits de parfumerie ; huiles essentielles ; huile d'amandes, aromates (huiles essentielles) , essence de badiane, essence de bergamote, aromates pour boissons, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citron, huiles éthérées, huile de gaulthérie, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, huile de jasmin, huile de lavande, huile de rose ; Cosmétiques ; lait d'amandes à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, nécessaires de cosmétiques, crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétiques, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Appareils et instruments d'enseignement, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo) , supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrement et de données magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo, logiciels (programmes enregistrés) , programmes d'ordinateurs enregistrés ; lunettes (optique) , étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes de soleil ; agendas électroniques ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils photographiques. Bijouterie ; amulettes bijouterie) , anneaux (bijouterie) , bagues (bijouterie) , articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets, chaînes (bijouterie) , épingles de cravates, médailles, médaillons (bijouterie) , monnaies, parures (bijouterie) , pierreries ; Montres, boîtiers de montres, montresbracelets, bracelets de montres, réveille-matin ; Porte clefs de fantaisie. Photographies ; Clichés, affiches ; albums, almanachs, décalcomanies, figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, lithographies, livres, livrets, manuels, photogravures, supports pour photographies, portraits, cartes postales, dessins ; Papeterie ; autocollants (articles de papeterie) , journaux de bandes dessinées, blocs (papeterie) , brochures ; Articles de bureau ; cahiers, calendriers, carnets, classeurs (articles de bureau) , crayons, porte-crayons, taillecrayons, chemises pour documents, dossiers (papeterie) , instruments d'écriture, fournitures d'écriture, enveloppes (papeterie) , journaux, articles de papeterie, nécessaires pour écrire, périodiques, plumes à écrire, porte-mines, porte-plume, presse-papiers, coupe-papier (articles de bureau) , prospectus, publications, revues (périodiques) , sous-main, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Cartes à jouer ; cartes, cartes de vœux musicales, jeux de cartes. Etuis pour clés (maroquinerie) ; Cartables, sacs de campeurs, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, porte-carte (portefeuilles) , portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, valises. Couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses pour coussins, couvre-lits (dessus de lit) , couvertures de voyage, dessus-de-lit (couvre-lits) , draps, édredons (couvre-pied de duvet) , gants de toilette, housse d'oreillers, taies d'oreillers, literie, nappes (non en papier) , serviettes de toilette, dessous de carafes (linge de table) , chemins de table, serviettes de table, tapis de table. Vêtements ; bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards) , bandeaux pour la tête (habillement) , caleçons, robes de chambre, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, costumes, cravates, vêtements en cir, vêtements en imitations du cuir, culottes, écharpes, foulards, gabardine (vêtements) , gants (habillement) , gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, peignoirs, slips, sous-vêtements, tricots (vêtements) , tee-shirts, vareuses, vestes, jambières, maillots ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de sport, souliers, souliers de sport ; Chapellerie ; casquettes. Jeux ; ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, dés (jeux) , filets (articles de sport) , tables pour football de salon, gants (accessoires de jeux) , jeux de table, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, patins à roulette, peluches (jouets) , jeux de société, trottinettes, véhicules (jouets) ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) , protègecoudes (articles de sport) , protège-genoux (articles de sport) , protège-tibias (articles de sport) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.